No. 1688, Gaoke East Road, Pudong new district, Shanghai, China.
Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux

Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux

CODE DE PRATIQUES ÉCOLOGIQUES POUR LES MINES DE MÉTAUX i RÉSUMÉ Le Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux décrit les activités d'exploitation de ce secteur industriel et les préoccupations environnementales connexes. Il porte sur l'ensemble du cycle de vie minier, de

whatsapp
La réforme du code minier oublie les objectifs climatiques ...

La réforme du code minier oublie les objectifs climatiques ...

>>Lire : Arnaud Montebourg rapatrie le secteur minier dans le giron de l'État. Lors de l'examen du texte, les écologistes veulent donc inclure une mention de ces hydrocarbures. « Un de nos objectifs est d'inclure l'interdiction des hydrocarbures non conventionnels dans le code minier » assure Laurence Abeille.

whatsapp
Revenu Québec Crédit d'impôt pour formation dans les ...

Revenu Québec Crédit d'impôt pour formation dans les ...

Une société qui, au cours de l'année d'imposition, a un établissement au Québec et y exerce une activité qui se rapporte au secteur manufacturier, forestier ou minier peut, à certaines conditions, demander un crédit d'impôt pour les dépenses de formation admissibles qu'elle a engagées dans l'année et avant le 1 er janvier 2016 pour ses employés admissibles.

whatsapp
Rapport sur la performance du secteur minier, 1998 2012

Rapport sur la performance du secteur minier, 1998 2012

Rapport sur la performance du secteur minier • Introduction Aux fins de ce rapport, le secteur minier est défini par les codes suivants du Système de classification des . industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) : • 212 – Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l'extraction de pétrole et de .

whatsapp
Le Tchad s'engage dans le processus de la Vision Minière ...

Le Tchad s'engage dans le processus de la Vision Minière ...

Le Dr David Houdeingars'est alors félicité de la qualité des experts recrutés, dans le cadre du projet de formalisation de la politique minière et de révision du code minier du Tchad, tout en exprimant le souhait qu'un nouveau code précis, complet soit adopté avant la fin de l'année 2017.

whatsapp
Exploitation minière en Mauritanie et protection de l ...

Exploitation minière en Mauritanie et protection de l ...

Le code minier Mauritanien prévoit aussi des sanctions pénales au sujet des infractions environnementales dans le domaine de l'exploitation minière. A ce titre le code minier habilite les agents de l'administration qui jouent le rôle de la police des mines pour relever les infractions et de dresser les procès verbaux. 23

whatsapp
LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE MINIER .

LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE MINIER .

LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE MINIER DU BURUNDI LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, ... Section 2 : Des définitions ... se sont volontairement groupés pour atteindre un but économique et social commun dans le secteur minier et créée

whatsapp
FAO Pêches et aquaculture Profils de pays

FAO Pêches et aquaculture Profils de pays

Le nombre de pêcheurs dans ce soussecteur est inconnu de même que le parc piroguier. La production totale en 2007 est estimée à 230 000 tonnes représentant 96% de la production halieutique nationale. Il n'existe pas de données relatives aux captures par principaux groupes d'espèces ou types de pêches.

whatsapp
le Secteur | Mining News Magazine

le Secteur | Mining News Magazine

Communiqué de presse, de la RD Congo, de la Société Civile, des Organisations, des Ressources Naturelles, le Secteur, oeuvrant dans 0 « La suspension de l'examen de la proposition de loi relative au régime général des hydrocarbures : la responsabilité des Députés nationaux mise à l'épreuve ».

whatsapp
Fonds minier de développement local: l'Afemib plaide 30% ...

Fonds minier de développement local: l'Afemib plaide 30% ...

Botswana: le président sortant Mokgweetsi Masisi remporte les élections. Burkina: ... RoyaumeUni: 39 corps retrouvés dans un camion dans l'Es. Tunisie: Kaïs Saïed investi président de la République. Israël: ... Fonds minier de développement local: l'Afemib plaide 30% pour les activités féminines ...

whatsapp
DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT REGLEMENT MINIER

DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT REGLEMENT MINIER

DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT REGLEMENT MINIER . Le président de la république, Vu, tel que modifié et complété à ce jour, le DécretLoi Constitutionnel n°003 du 27 mai 1997 relatif à l'organisation et à l'exercice du pouvoir en République Démocratique du Congo, spécialement en son article 5, alinéa 2;

whatsapp
Réglementation

Réglementation

Le Code Minier de 2002 a été revisé et promulgué par l'ordonnance loi n°18/001 du 09 mars 2018. Dans cette section, vous trouverez des informations relatives à l'actuel code minier et autres textes légaux, ainsi que les plus récentes contributions de la société civile dans le cadre du processus de révision du code.

whatsapp
SUIVI DE CONTENU LOCAL ET DES OBLIGATIONS FISCALES .

SUIVI DE CONTENU LOCAL ET DES OBLIGATIONS FISCALES .

obligations fiscales du projet minier de diamant CK Mining Inc. à Mobilong, dans la région de l'Est du Cameroun, s'inscrit dans cette perspective. L'adoption d'un code minier favorable aux entreprises au Cameroun en 2001 en a attirées plusieurs.

whatsapp
PROJET: PROJET DE ROUTES DE DÉSENCLAVEMENT DES .

PROJET: PROJET DE ROUTES DE DÉSENCLAVEMENT DES .

Les dispositions de code de l'environnement, du code minier et de ce décret concourent à satisfaire les exigences de la SO4 de la Banque. • La loi n°9515 du 12 janvier 1995 portant code du travail, modifiée par la loi n°97400 du 11 juillet 1997.

whatsapp
MHS : Politique et guide de mise en œuvre Exploitation ...

MHS : Politique et guide de mise en œuvre Exploitation ...

Le tableau suivant donne des exemples de professions exercées dans le secteur de l'exploitation minière ainsi que le code de la Classification nationale des professions (CNP) correspondant à chacune. Ces exemples sont répartis selon le type de formation ou d'éducation postsecondaire habituellement exigé pour accéder à ces professions.

whatsapp
Cameroun : Les mines de l'est, une menace pour l ...

Cameroun : Les mines de l'est, une menace pour l ...

Dans un document [3] analysant le nouveau code minier, Philippe Keubou, enseignant de droit à l'université de Dschang, dans la province de l'Ouest, précise que d'après une répartition en vigueur depuis 2014, 25% des taxes et de la valeur ajoutée sont destinées à la compensation des populations affectées par cette activité.

whatsapp
Secteur d'information sur les sols — Wikipédia

Secteur d'information sur les sols — Wikipédia

L'enjeu principal de ce SIS est le « porté à connaissance ». Des enjeux connexes sont la protection des biens mobiliers et des personnes et de la santé publique en zone sismique, de risque majeur, de risque technologique, de risque minier et en situation de pollution des sols.. Le "Secteur d'information sur les sols" entre dans la panoplie des outils de gestion du risque (risque minier et ...

whatsapp